Jeudi 10 avril 2008
Une mère allemande, qui a tué neuf de ses bébés qu'elle avait enterrés dans des bacs à fleurs, a vu sa condamnation à quinze ans de prison confirmée lundi en
appel.
Le tribunal de grande instance de Francfort-sur-Oder, dans l'ex-RDA, chargé de réexaminer le degré de la peine prononcée en 2006 à l'encontre de Sabine Hilschenz, n'a retenu aucune circonstance
atténuante. La femme de 42 ans n'a été condamnée que pour le meurtre de huit de ses nouveau-nés, juste après leur naissance, le cas d'un neuvième bébé, tué en 1988, n'ayant pas été pris en compte
par la justice, ce meurtre ayant été prescrit avant même le début du premier procès le 27 avril 2006.
La Cour fédérale allemande avait demandé un réexamen de la condamnation de 15 ans de prison prononcée par la [...]
Mardi 25 mars 2008
Dans notre région, une famille sur six est monoparentale à la suite d'un divorce ou d'une séparation. Au total, ce sont donc 260 000 enfants et 200 000 familles de
Paca dont les parents ne vivent plus ensemble. Le phénomène est croissant et on imagine bien le contentieux important que représentent les procédures devant la justice (lire
ci-dessous).
Mais dans le cas d'un consentement mutuel, tout pourrait être dorénavant réglé sans intervention judiciaire si la réforme envisagée par la garde des Sceaux,
Rachida Dati, était mise en oeuvre.
La commission Guinchard a été créée pour réfléchir à la question. Composée d'avocats, greffiers, magistrats, notaires, et huissiers, elle rendra un rapport en
juin [...]
Dimanche 16 mars 2008
L'histoire rocambolesque de trois étudiants gabonais, deux jeunes femmes et un jeune homme, poursuivant leurs études au Sénégal a trouvé son issue dans la salle du tribunal
départemental des flagrants délits de Dakar, suite à une bagarre entre les deux gabonaises, toutes les deux enceintes de leur jeune compatriote.
[...]
Vendredi 14 mars 2008
Le jeudi 13 mars 2008
Anne Padieu
Agence France-Presse
Berlin
La cour constitutionnelle allemande a renvoyé jeudi en prison pour inceste un frère qui a eu quatre enfants de sa soeur, un couple amoureux qui refuse de se plier à la
loi.
document.write('
');
<a href="http://ad.doubleclick.net/jump/ocn4241.cyberpresse/CPMONDE;kw=;tile=16;sz=160x40;ord=' +
pageid + '?" target="_blank"><img src="http://ad.doubleclick.net/ad/ocn4241.cyberpresse/CPMONDE;tile=16;sz=160x40;ord=' + pageid + '?" width="160" height="40" border="0"
alt=""></a>
var nsteinWords;
nsteinWords = [...]
Vendredi 7 mars 2008
Lundi 11 février 2008
10.02.08 | 19h10
OAS_AD('Frame1');
Réagissez aux articles que vous venez de lire.
Abonnez-vous au Monde.fr : 6€ par mois + 30 jours offerts
a justice israélienne a formellement reconnu dimanche l'adoption d'enfants par des
couples de gays ou de lesbiennes, apprend-on de source officielle.
Le Conseiller juridique du gouvernement Menahem Mazouz qui fait fonction d'avocat général de l'Etat, a annoncé que l'Etat ne s'opposait pas dans l'avenir à de telles adoptions.
L'Etat "n'a aucune opposition à ce que des couples du même sexe adoptent un enfant", a [...]
Mercredi 6 février 2008
06/02/2008 16:10
Une infirmière allemande, née hermaphrodite, forcée de vivre en tant qu'homme depuis trente ans, vient de gagner une bataille juridique contre le chirurgien qui l'a
opérée.
Après une longue période de souffrance en tant qu'hermaphrodite, suivie d'une vie d'homme de trente ans contre sa volonté, l'infirmière de 48 ans a intenté un procès contre le
chirurgien qui l'a opérée. Le tribunal de première instance à Cologne a décidé mercredi que l'opération - réussie sur le plan technique - constituait un acte chirurgical illégal. Le chirurgien
avait ôté les organes sexuels féminin à sa patiente hermaphrodite, qui était alors âgée de 18 ans, sans l'informer [...]
Lundi 21 janvier 2008
NOUVELOBS.COM | 21.01.2008 | 09:24
"Si tout est décidé (...) cette commission s'apparente à un marché de dupes", déclare une alliance composée du Syndicat de la magistrature et des trois principaux syndicats de
greffiers.
Des magistrats (Sipa)
Le Syndicat de la magistrature (SM) ainsi que les trois principaux syndicats de greffiers (Usaj, CFDT, CGT) a décidé de boycotter le groupe de
travail sur la réforme du divorce installé vendredi 18 janvier par la garde des Sceaux Rachida Dati. La commission est chargée par Rachida Dati de contribuer d'ici au 30 juin à l'élaboration
d'un projet de loi sur une meilleure répartition de l'activité entre [...]
Samedi 19 janvier 2008
LE MONDE | 18.01.08 | 14h53 • Mis à jour le 18.01.08 | 14h53 'est une décision qui montre que le regard de la justice sur l'"homoparentalité" est en train de changer : en décembre 2007, une juge aux affaires familiales du tribunal de Lille a partagé l'autorité parentale entre deux femmes homosexuelles qui avaient élevé ensemble une petite fille avant de se séparer. "Il s'agit d'une avancée importante, note Eric Garnier, le coprésident de l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens. La justice a tenu compte de l'intérêt de l'enfant : elle a reconnu à chacune des deux femmes un rôle parental, même après leur séparation." CAMERA PRESS/Phototex/CAMERAPRESS/GAMMA Une juge du [...]
Jeudi 10 janvier 2008
Photo 1 sur 2
Margherita Agnelli de Pahlen, le 8 septembre 2007 à Cernobbio
Plus d’articles
La drôle de guerre des Agnelli [...]
Mercredi 9 janvier 2008
Par tian , le 09/01/2008
(2182 )
Un juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Lille a accordé, fin décembre, à deux femmes homosexuelles, chacune mère d'un enfant, l'autorité parentale sur l'enfant de l'autre.
La justice a tranché
Corbis
C'est le quotidien
Nord-Eclair qui a dévoilé cette première juridique en France.
Les deux femmes vivent ensemble à Tourcoing (Nord) depuis une
quinzaine années et se sont pacsées en 2002. Elles ont fait appel, chacune de l'autre côté, à une procréation médicale assistée en Belgique. Un garçon est né en 1998, une fille en 2003. Deux enfants que les mères élèvent ensemble [...]
Mercredi 9 janvier 2008
SERVICE JUDICIAIRE
Rendue opérationnelle hier, la Family Court a entendu, sur le fond, cinq procès en divorce en cette seule première journée d’activité. Le juge Raffeek Hamuth présidait ces audiences.
La juge Premila Balgobin, siègeant à cette même division de la Cour suprême, expédiait, avant 11 heures, quatre cas en référé et une quinzaine d’autres appelés en audience
préliminaires.
La Family Court siégera tous les jours pour entendre les procès relatifs aux dissolutions de mariages, à la garde d’enfants, au droit de visite, à la pension alimentaire. Ces nouvelles
dispositions évitent aux hommes de loi d’attendre le vendredi, [...]
Lundi 31 décembre 2007
Le dimanche 30 décembre 2007
Photo Collaboration spéciale
La Presse Canadienne
Moncton
Près de quatre fois plus de cas de violence conjugale que ce qui avait été anticipé pourraient être entendus en un an au tribunal provincial chargé des causes de violence conjugale à
Moncton.
document.write('
');
<a
href="http://ad.doubleclick.net/jump/cyberpresse/CPACTUALITES;tile=16;sz=160x40;ord=' + pageid + '?" target="_blank"><img [...]
Jeudi 20 décembre 2007
Portrait de Nathalie Gettliffe le 26 mai 2007 à Feurs (France)
Plus d’articles
Début d'une audition sur l'accès de Nathalie Gettliffe à ses enfants
France Info - Il y a 13 heures
Une juge canadienne refuse de sanctionner l'ex-mari de Nathalie ...
Le Monde - Il y a 11 heures
Tous [...]
Mardi 18 décembre 2007
Condamnée en octobre à six ans de prison par la Cour d'assises de Genève pour avoir tué son mari à coups de couteau, une Russe de 55 ans a obtenu sa libération conditionnelle. La
femme avait déjà effectué quatre ans de détention.
Le Tribunal d'application des peines et mesures a tenu compte du bon comportement de la meurtrière lors de sa détention préventive. Il a aussi estimé que cette femme ne présentait
aucun risque pour la société, a expliqué son avocat Robert Assaël.
La Russe avait tué son mari en décembre 2003 dans leur luxueuse villa de Cologny (GE). Elle avait endormi son époux en glissant un somnifère dans sa tisane, l'avait attaché à un
canapé, l'avait réveillé, puis lui avait donné une quarantaine de coups de couteau. [...]
Mercredi 12 décembre 2007
Anne Rovan et Laurence de Charette 11/12/2007 | Mise à jour : 23:25 | Commentaires 93 . Les époux qui engagent un divorce par consentement mutuel n’auraient plus – sous certaines conditions – à se rendre au tribunal, mais pourraient aller tout simplement devant leur notaire. Crédits photo : Michel GAILLARD/REA Cette disposition ne devrait concerner que les séparations par consentement mutuel. Coup de tonnerre dans le monde judiciaire. Ce mercredi, en fin de matinée, le président de la République, Nicolas Sarkozy, pourrait annoncer la fin du divorce devant le juge. Au moins lorsqu’il y a accord entre les deux époux. Cette annonce serait faite dans le cadre de la révision générale des politiques [...]
Jeudi 6 décembre 2007
COUR EUROPENNE DES DROITS DE L'HOMME
NOUVELOBS.COM | 06.12.2007 | 16:17
2 réactions
La mère de Charlotte avait porté plainte contre les autorités françaises, leur reprochant d'avoir violé le droit au respect familial. En 2004, le procureur et des policiers
s'étaient rendu à l'école de la fillette pour l'emmener, s'opposant au personnel de l'école.
La mère de la petite Charlotte (AP)
La Cour européenne des droits de l'Homme a accordé, jeudi 6 décembre, à un Américain, le droit de garde de sa fillette de 7 ans, Charlotte,
déboutant la mère française qui en réclamait la garde.
Contrairement à la plainte de la [...]
Lundi 19 novembre 2007
PARIS (AFP) - Le parquet général de Paris a indiqué lundi avoir formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt rendu fin octobre par la cour d'appel de Paris, qui avait reconnu comme parents un couple ayant eu recours à une mère porteuse américaine pour donner naissance à ses jumelles.
L'arrêt qui sera rendu par la Cour de cassation sera très intéressant car il pourrait constituer une jurisprudence en la matière.
Jusqu'à présent, la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire a toujours interdit l'adoption des enfants par des couples ayant eu recours à la gestation pour autrui (GPA), considérant qu'il s'agissait d'un détournement de [...]
Jeudi 25 octobre 2007
Publié le jeudi 25 octobre 2007 à 05H10
Il transportait 3,5 kios de cocaïne pour payer la rançon du rapt de son fils en Colombie
"La vie de mon enfant n'a pas de prix. Si je dois faire cinquante ans de prison pour payer, je les ferai." A la barre du tribunal correctionnel de Tarascon, Martin Rojas, 30 ans, issu de la communauté colombienne de Barcelone, ne fuit pas ses responsabilités. Il les assume, les revendique presque, avec la force de celui qui ne pouvait pas faire autrement.
Pas faire autrement que convoyer ces 3,5 kilos de cocaïne que les douaniers ont saisi dans le coffre aménagé de sa voiture, le 9 août dernier au péage d'autoroute de Saint-Martin de Crau. Un transport vers [...]
JUSTICE BRULANTE
-
Stars des Palais
Smbat Ayvazian Fru Ndi Mohamed Harkat Affaire Azaan Pascal Kabungulu Les deux frères Tinner Trafic nucléaire vers la Libye L'Algérien emprisonné hospitalisé ...
-
Rubrique people
Kwame Kilpatrick, maire de Detroit Oprah Winfrey Tom Cruise <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6 3 2 4; mso-font-charset:0;...
-
Omniprésence
Ivre, il menace les policiers avec un fusil Sans papiers, il cambriolait les magasins Fillette oubliée Le tueur à l'arbalète Affaire Algret Voleur de tondeuses Transport d'héroïne Résidences de tourisme « relogement ! » Insulter des joueurs de...
-
Lettres à l'anthrax
Le Dr Ivins a agi seul Portrait fragmenté et motivations floues La justice américaine clôt l'affaire Anthrax affaire résolue <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2...
-
Sport
Barça dans l'affaire Messi Schuettler Williams Williams ... Blatter soccer Tennis S2 Thorpe vs L'Equipe <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math";...
-
Business..
Citigroup: 20 milliards de dollars British Airways Apple Perrier Facebook eBay Vuitton contre SonyBMG UBS UBS UBS <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6...
-
Un peu partout
Toute une vie en enfer "Procès insupportable" Cour pénale internationale Le Danemark contre la Cour européenne La Chine devant la justice espagnole Déchets toxiques Directeurs des œuvres ... UDPS Justice climatique DIVORCE, déchirements...
-
Today in Justice
Tensions sur la rétention Crédit Agricole + Anciens banquiers Le groupe Bourada Génocide + Réquisitoire contre la France + "accusations inacceptables" Les frégates à l'eau... «Pas glorieux pour la justice française ... Menaces par sms Bébé tué Le Messie...
-
Valentin
La fureur et le bruit Les suspects mis en examen Le couple ne reconnaît pas le meurtre ... Rachida Dati et Michèle Alliot-Marie « Délire » Confondu par son ADN Confondu avec son ADN Mis en examen pour meurtre ... Stéphane...
-
Des gros procès un peu partout..
USA Guantanamo Maroc Chine Congo Argentine Afrique du Sud <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6 3 2 4; mso-font-charset:1;...
Recommander
Cliquez ici pour recommander ce blog
Recherche
JUSTICE PARTOUT
-
Justice Constitutionnelle
- Campagne Présidentielle
- Indépendance de la Justice
- La Justice selon Sarkozy
- Justice Idéologique
- Procédure Idéologique
- Justice, Combien de Divisions?
- Incessantes réformes
- Garde des Sceaux
-
Siège et Parquet
- Barreau
- Le Casier Judiciaire de la République
-
Justiciables au quotidien
- Dysfonctionnements
- La Justice adoucit-elle les moeurs?
- Castastrophe Santé
-
Justice Administrative
- Justice civile
- Justice Commerciale
- Justice du Travail
- Affaires Familiales
- Sportifs
- People
- Justice Carcérale
- Cours d'Assises
- Crimes de Sexe
- Police / Armée
- Terrorisme
- Mafia
- Banlieue
- Journalisme
- Escrocs
- Justice contre Internet
- Justice contre militants
Belles lignes!
- INTIME CONVICTION BOUTIQUE
- Vous avez besoin d'un Conseil, vous avez besoin d'un Avocat!
- Chronique d'une Cour d'Assises par ses différents acteurs
- Témoignage de Danièle, victime d'abus de confiance et d'injustices
- Pour vous, la Justice avance
- La Justice en Quelques Principes
- DROITS ET DÉMARCHES
- La Magistrature
- L'Avocature
- La Chancellerie
-
Chroniques Judiciaires de Pascale Robert-Diard
"Je déteste le crime, cette expression humaine et imbécile du malheur. Une société qui ne serait pas aberrante devrait sans cesse être préoccupée du malheur, comme du cancer ou de la tuberculose..
Mais on confond le crime avec les criminels. On emprisonne les criminels, on les tue même. Le crime ne disparaît pas pour autant. Au Moyen-Age on mettait les lépreux à l'écart des villes, on les obligeait à porter des clochettes comme du bétail, pour qu'on les entende venir et puisse s'en écarter à temps. Il n'y avait pas de lépreux visibles. Mais la lèpre était toujours là, bien vivace, dans l'ombre. Nous en sommes encore au Moyen Age, quand il s'agit du crime, cette lèpre de notre société."
Images aléatoires
Archives
- août 2008 (25)
- juillet 2008 (63)
- juin 2008 (71)
- mai 2008 (185)
- avril 2008 (188)
- mars 2008 (293)
- février 2008 (325)
- janvier 2008 (268)
- décembre 2007 (319)
- novembre 2007 (265)
- octobre 2007 (634)
- septembre 2007 (561)
- août 2007 (298)
- juillet 2007 (485)
- juin 2007 (568)
- mai 2007 (512)
- avril 2007 (378)
- mars 2007 (392)
- février 2007 (420)
- janvier 2007 (388)
- décembre 2006 (582)
- novembre 2006 (410)
- octobre 2006 (318)
- septembre 2006 (277)
- août 2006 (122)
- juillet 2006 (244)
- juin 2006 (347)
- mai 2006 (387)
- avril 2006 (228)
- mars 2006 (482)
- février 2006 (550)
- janvier 2006 (611)
- décembre 2005 (515)
- novembre 2005 (381)
- octobre 2005 (130)
- septembre 2005 (39)
- août 2005 (10)
- juillet 2005 (27)
- juin 2005 (42)
- mai 2005 (9)
- avril 2005 (1)
- mars 2005 (3)
- février 2005 (1)
- janvier 2005 (3)
- novembre 2004 (5)
- octobre 2004 (3)
- septembre 2004 (3)
- août 2004 (2)
- juillet 2004 (1)
- juin 2004 (2)
- mai 2004 (3)
- avril 2004 (4)
- mars 2004 (2)
- janvier 2004 (3)
- novembre 2003 (2)
- octobre 2003 (1)
- septembre 2003 (1)
- juin 2003 (1)
- février 2003 (1)
- décembre 2002 (1)
- novembre 2002 (2)
- octobre 2002 (1)
- août 2002 (1)
- avril 2002 (1)
- mars 2002 (2)
- février 2002 (1)
- novembre 2001 (2)
- octobre 2001 (1)
- octobre 2000 (1)
- octobre 1999 (1)
- octobre 1997 (1)
- décembre 1996 (1)
- novembre 1996 (1)
- décembre 1990 (1)
- octobre 1975 (1)
Réagissez