Samedi 5 avril 2008

PARIS - Yves Bot, ancien procureur général de la cour d'appel de Paris, détaché depuis octobre 2006 comme avocat général à la Cour de justice des communautés européennes (CJCE), a fait valoir ses droits à la retraite de la magistrature française, le décret présidentiel ayant été signé le 11 mars dernier, a-t-on appris vendredi de source judiciaire. Le décret, publié au Journal officiel, précise que les droits à la retraite de M. Bot, né en 1947, sont rétroactifs à compter du 22 août 2007. La nomination de M. Bot à la CJCE est intervenue le 6 avril 2006, sa prise de fonction s'étant faite le 7 octobre de la même année. M. Bot a exercé toute sa carrière au ministère public avant de rejoindre en mai 1993 le cabinet de Pierre Méhaignerie, [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Vendredi 21 mars 2008

Bertrand de Saint Vincent 19/03/2008 | Mise à jour : 20:41 | Commentaires 6 . Philippe Bilger, qui a déclaré la guerre «au ridicule pompeux, à la flagornerie, au vide éclatant», a choisi Internet pour épingler les travers du monde politique et des idoles médiatiques. Crédits photo : Le Figaro Avocat général à la cour d'assises de Paris, libre et curieux, Philippe Bilger pourfend l'air du temps sur son blog. Dans une langue impeccable, ça balance pas mal. Avec pour cibles de choix, la lutte contre les dérives et le mou consensus de l'époque. D epuis toujours, j'ai le souci d'expliquer, de faire comprendre, de justifier la justice.» Accusé, levez-vous ! Nom : [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Lundi 14 janvier 2008

NICE (AFP) - Le procureur de Nice Eric de Montgolfier a contesté samedi avoir ordonné la prolongation de la détention du voleur Jean Herrina qui lui a valu cette semaine une mise en examen pour "atteinte à la liberté individuelle". "C'est le directeur de la maison d'arrêt (de Nice, ndlr) qui a pris objectivement la décision de garder Herrina et ceci sans aucun document écrit de ma part", a affirmé le procureur de Nice joint par l'AFP. Jean Herrina, surnommé "l'émir" ou le "sultan", était internationalement connu pour ses vols de bijoux de grand luxe. Il s'est suicidé en mars 2007, à 50 ans, à la prison de Draguignan (Var). En septembre 2002, il avait été placé en détention provisoire à Nice pour un vol commis dans une bijouterie de [...]

ajouter un commentaire commentaires (2)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Samedi 12 janvier 2008

  NOUVELOBS.COM | 12.01.2008 | 07:55 1 réaction Le magistrat est soupçonné d'avoir contribué à maintenir illégalement en détention un voleur international de bijoux, qui s'est suicidé en mars 2007 à la prison de Draguignan. Eric de Montgolfier (SIPA) Eric de Montgolfier, procureur de Nice, a été mis en examen en milieu de semaine pour avoir contribué à maintenir illégalement en détention un voleur international de bijoux, a indiqué samedi 12 janvier son avocat, confirmant une information du site lexpress.fr. "Eric de Montgolfier a été informé par courrier de sa mise en examen par deux juges de Lyon dans le cadre d'une plainte avec constitution de partie civile déposée par Jean Herrina et [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Dimanche 6 janvier 2008


05.01.2008 17:11 Une magistrate genevoise a écopé d'un avertissement pour avoir tenu des propos déplacés à une mère handicapée de la vue. Le Tribunal fédéral a ainsi confirmé une sanction du Conseil supérieur de la magistrature genevoise. La juge en question avait coupé court aux arguments d'une mère de famille souffrant d'un glaucome qui s'opposait aux renvois de ses enfants en Algérie. "Cela ne nous intéresse pas, il vous restera toujours un deuxième oeil et votre mari. Il y a d'autres personnes dans le monde qui sont aveugles", avait déclaré la présidente de la Commission de recours de police des étrangers. (SWISS TXT)  

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Jeudi 29 novembre 2007

PARIS - La Cour de cassation a cassé mercredi la décision condamnant l'ancien procureur de Bayonne, Pierre Hontang, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis pour le vol et l'usage en 2004 d'une carte bancaire en Allemagne, a-t-on appris jeudi de source judiciaire. La défense de M. Hontang faisait valoir une irrégularité dans l'arrêt de la cour d'appel de Colmar portant sur une différence entre les noms des magistrats ayant examiné l'affaire et ceux ayant rendu la décision. La chambre criminelle de la Cour de cassation a estimé qu'il y avait une incertitude sur la composition des magistrats et a cassé la décision, a-t-on précisé de même source. La chambre a renvoyé l'affaire devant la cour d'appel de Paris. Le 22 février 2007, la cour d'appel de [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Mardi 13 novembre 2007

AP | 09.11.2007 | 17:46 Le successeur de Jean-Louis Bruguière, premier vice-président du tribunal de grande instance de Paris chargé du terrorisme, en disponibilité depuis les élections législatives, pourrait être l'avocat général Yves Jannier qui sera le représentant de l'accusation lors du procès Colonna. Le nom d'Yves Jannier, avocat général à la cour d'appel de Paris depuis avril 2007, figure sur la transparence publiée jeudi par le ministère de la Justice. La transparence est le projet de nomination de magistrats proposé par le ministère de la Justice et transmis au Conseil supérieur de la magistrature (CSM) pour [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Samedi 10 novembre 2007

Les juges italiens sont-ils des psychopathes ? Si la réforme de la justice est adoptée, des psychologues se prononceront sur la santé mentale des candidats lors du concours de la magistrature. Ils devront notamment déterminer si les aspirants juges sont animés d’un “désir de revanche sociale” ou s’ils souhaitent tout bonnement œuvrer dans l’“intérêt général”. Il Giornale

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Mercredi 7 novembre 2007


analyse RENAUD LECADRE QUOTIDIEN : mercredi 7 novembre 2007   0 réaction   loadNbReaction('NbReactions',curDocId); Le parquet de Paris a tenté de répondre, lundi soir, aux critiques récurrentes sur sa gestion de l’affaire UIMM (Union des industries et métiers de la métallurgie). Indirectement mis en cause par le PS, «demandant au gouvernement d’ouvrir une information judiciaire sur la caisse noire» du patronat, Jean-Claude Marin, procureur de la République de Paris, s’est défendu de vouloir étouffer l’affaire en affirmant devant quelques journalistes : «Je pense qu’on ouvrira une information, au moment opportun.» Eloge. On [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Mercredi 31 octobre 2007

Il y a 50 ans Je viens de prendre une grosse somme d’argent au distributeur. Je descends l’escalier du métro Bonne-Nouvelle pour rentrer chez moi quand une lame froide et coupante se pose sur mon cou. Une voix grave me menace. Ce 21 juin 1997, moi qui suis avocat général à la cour d’assises, je suis soudain dans la peau d’une victime. Paniqué. On parle du sentiment d’insécurité, on en disserte savamment et, soudain, on la rencontre. C’est très court et très brutal. C’est un soir, vers 20 heures. On est le 21 juin 1997, la fête de la Musique a déjà installé ici et [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Jeudi 18 octobre 2007

PARIS - Le ministère de la Justice a précisé jeudi avoir reçu une quinzaine de candidatures pour intégrer la nouvelle classe préparatoire au concours de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) voulue par Rachida Dati au titre d'une politique d'égalité des chances. Cette classe préparatoire intégrée à l'ENM, située à Paris, devrait accueillir quinze candidats issus des classes défavorisées, selon le porte-parole du ministère de la Justice. Les critères de recrutement seront en fonction du diplôme du candidat, de son origine géographique et de ses ressources et de celle de sa famille. Les quinze candidats seront choisis en décembre. Leur [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Dimanche 14 octobre 2007


Le retrait de Pierre Sermanson devrait relancer les réinsertions de détenus. Par OLIVIER BERTRAND QUOTIDIEN : jeudi 11 octobre 2007 Lyon  de notre correspondant 0 réaction   loadNbReaction('NbReactions',curDocId); L’épisode est plutôt rare dans le monde feutré de la magistrature. A Lyon (Rhône), des juges d’application des peines sont allés voir leur vice-président, Pierre Sermanson, pour lui demander de se démettre. Il a accepté et ne dirige plus ce ­service. Une assez bonne nou­velle pour les partisans de l’aménagement des peines : les alternatives qui permettent de préparer la réinsertion d’un condamné [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Vendredi 5 octobre 2007

NOUVELOBS.COM | 05.10.2007 | 14:35 1 réaction Invité des forums de nouvelobs.com, Eric Halphen a, en outre, jugé que "les dernières révélations sur EADS montrent qu´il faut absolument continuer à ouvrir l´œil sur ce qui se passe dans les sociétés privées". Eric Halphen (Sipa) Eric Halphen, vice-président du Tribunal de grande instance de Paris et co-fondateur de l'association antic-corruption Anticor, était, jeudi 4 octobre, l'invité des forums de nouvelobs.com (lire l'intégralité du forum). Interrogé à plusieurs reprises sur la politique menée par Nicolas Sarkozy depuis son élection en particulier en [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Lundi 1 octobre 2007

mardi 02 octobre 2007 (Communiqué du Palais Princier)Photo © Palais PrincierInstitué par la Constitution, le Tribunal Suprême est la plus haute juridiction monégasque ayant notamment la charge de juger de la constitutionnalité des lois et de la légalité des décisions administratives. Les membres qui y siègent sont des juristes de haut niveau. De grands noms du droit public français comme le Doyen Louis Trotabas ou les Professeurs René-Jean Dupuy et récemment encore Roland Drago ont figuré sur cette liste. Par Ordonnance Souveraine n° 1.231 du 24 juillet 2007, le Tribunal Suprême a, conformément à la Constitution, été [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Samedi 29 septembre 2007

ANNE-CHARLOTTE DE LANGHE.  Publié le 17 février 2007 Actualisé le 17 février 2007 : 20h51 Ressources humaines et gestion devraient être au programme de ce master ouvert aux chefs de juridiction.   LES MAGISTRATS d'aujourd'hui seront-ils les managers de demain au sein de la grande maison justice ? À cela, rien d'impossible. Depuis mercredi, date à laquelle le premier président de la Cour de cassation, Guy Canivet, a remis au garde des Sceaux, Pascal Clément, un rapport sur la formation des chefs de juridiction, la Chancellerie envisage très sérieusement de faire de ses procureurs ou présidents de TGI d'authentiques « gestionnaires ».   [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Jeudi 27 septembre 2007

Communiqué de presse - 26 septembre 2007Le procès de la corruption maçonnique de la magistrature françaiseUn procès exceptionnel se tiendra vendredi 28 septembre devant la 17ème Chambre Correctionnelle de Paris à 13 h 30, sur le thème de la corruption maçonnique de la magistrature. Entrée libre. Palais de Justice de Paris, 4 bd du Palais, 75001 Paris - Métro Cité. Christian Cotten et Liliane Portehaut (Politique de Vie) sont cités comme prévenus suite à la diffusion auprès de 4 500 magistrats français et à la publication sur Internet d'un texte de mise en cause des systèmes d'utilisation délictuelle et criminelle des institutions [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Mardi 25 septembre 2007

Le nouveau procureur de la République de [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Mercredi 19 septembre 2007

PARIS - La chambre criminelle de la Cour de cassation qui devait examiner mercredi le pourvoi formé par l'ancien procureur de Bayonne, Pierre Hontang, contre sa condamnation pour un vol de carte bleue, a décidé de renvoyer cette affaire au 28 novembre, a-t-on appris de source judiciaire. L'avocat de l'ancien magistrat, révoqué il y a dix jours par la ministre de la Justice Rachida Dati, a en effet fait valoir une irrégularité dans l'arrêt de la cour d'appel de Colmar sur laquelle la première présidence de la Cour de cassation doit statuer avant l'examen du pourvoi. Le 22 février dernier, la cour d'appel de Colmar avait aggravé la condamnation de M. Hontang, la faisant passer de 10 à 18 mois [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Mardi 18 septembre 2007


PARIS - La ministre de la Justice, Rachida Dati, a révoqué l'ancien procureur de la République de Bayonne, Pierre Hontang, qui était poursuivi devant le Conseil supérieur de la magistrature pour le vol d'une carte bancaire et son utilisation en Allemagne, a-t-on appris mardi de source judiciaire. Le 9 juillet dernier, le directeur des services judiciaires s'était prononcé devant le CSM pour la révocation du magistrat. C'est la sanction disciplinaire la plus lourde prévue par la loi. L'avis du CSM a été remis quelques jours plus tard à la ministre qui n'est pas obligée de le suivre. En l'espèce, elle a cependant pris la décision de révocation il y a une dizaine de jours, [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

Mardi 18 septembre 2007

NOUVELOBS.COM | 18.09.2007 | 16:55 1 réaction Le juge doit s'expliquer le 25 octobre devant la formation disciplinaire du Conseil supérieur de la magistrature, saisi en février par l'ancien ministre de la Justice, Pascal Clément, sur sa gestion du dossier. Renaud van Ruymbeke (AP) Le magistrat du pôle financier du tribunal de Paris, Renaud van Ruymbeke est convoqué le 25 octobre devant la formation disciplinaire du Conseil supérieur de la magistrature (CSM), pour son attitude dans l'affaire Clearstream, a-t-on appris mardi de source judiciaire. Le CSM, dont le rôle est de garantir l'indépendance de la justice, est chargé de juger les magistrats du siège. La première présidence de la [...]

ajouter un commentaire commentaires (0)    recommander publié dans : Siège et Parquet

JUSTICE BRULANTE

  • Stars des Palais
    Smbat Ayvazian Fru Ndi Mohamed Harkat Affaire Azaan Pascal Kabungulu Les deux frères Tinner Trafic nucléaire vers la Libye L'Algérien emprisonné hospitalisé ...
  • Rubrique people
    Kwame Kilpatrick, maire de Detroit Oprah Winfrey Tom Cruise <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6 3 2 4; mso-font-charset:0;...
  • Omniprésence
    Ivre, il menace les policiers avec un fusil Sans papiers, il cambriolait les magasins Fillette oubliée Le tueur à l'arbalète Affaire Algret Voleur de tondeuses Transport d'héroïne Résidences de tourisme « relogement ! » Insulter des joueurs de...
  • Lettres à l'anthrax
    Le Dr Ivins a agi seul Portrait fragmenté et motivations floues La justice américaine clôt l'affaire Anthrax affaire résolue <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2...
  • Sport
    Barça dans l'affaire Messi Schuettler Williams Williams ... Blatter soccer Tennis S2 Thorpe vs L'Equipe <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math";...
  • Business..
    Citigroup: 20 milliards de dollars British Airways Apple Perrier Facebook eBay Vuitton contre SonyBMG UBS UBS UBS <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6...
  • Un peu partout
    Toute une vie en enfer "Procès insupportable" Cour pénale internationale Le Danemark contre la Cour européenne La Chine devant la justice espagnole Déchets toxiques Directeurs des œuvres ... UDPS Justice climatique DIVORCE, déchirements...
  • Today in Justice
    Tensions sur la rétention Crédit Agricole + Anciens banquiers Le groupe Bourada Génocide + Réquisitoire contre la France + "accusations inacceptables" Les frégates à l'eau... «Pas glorieux pour la justice française ... Menaces par sms Bébé tué Le Messie...
  • Valentin
    La fureur et le bruit Les suspects mis en examen Le couple ne reconnaît pas le meurtre ... Rachida Dati et Michèle Alliot-Marie « Délire » Confondu par son ADN Confondu avec son ADN Mis en examen pour meurtre ... Stéphane...
  • Des gros procès un peu partout..
    USA Guantanamo Maroc   Chine Congo Argentine Afrique du Sud <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6 3 2 4; mso-font-charset:1;...
liste complète

Recommander

Cliquez ici pour recommander ce blog

Recherche

Belles lignes!

 

"Je déteste le crime, cette expression humaine et imbécile du malheur. Une société qui ne serait pas aberrante devrait sans cesse être préoccupée du malheur, comme du cancer ou de la tuberculose..

Mais on confond le crime avec les criminels. On emprisonne les criminels, on les tue même. Le crime ne disparaît pas pour autant. Au Moyen-Age on mettait les lépreux à l'écart des villes, on les obligeait à porter des clochettes comme du bétail, pour qu'on les entende venir et puisse s'en écarter à temps. Il n'y avait pas de lépreux visibles. Mais la lèpre était toujours là, bien vivace, dans l'ombre. Nous en sommes encore au Moyen Age, quand il s'agit du crime, cette lèpre de notre société."

                            METEO JUDICIAIRE

 


Images aléatoires