MACHINE JUDICIAIRE

Jeudi 15 décembre 2005

Les procédures croulent sous la surcharge de travail, la pénurie de moyens et l’inexécution des décisions. Une Justice sans moyens produit un système illisible : affaire «du Chinois», Executive Life, Outreau... La justice c’est souvent son déni. Le constat accablant s’aggrave par la complexité des procédures, celle du fonctionnement, sans parler de celle de la Carte des Juridictions.Pourquoi une telle désorganisation de la Justice en France ? Comment vit-on au quotidien la Justice, présente sur tous les terrains, administratif, civil, commercial, familial, prud'hômmal? A quoi ressemble un dysfonctionnement ? La Justice adoucit-elle les mœurs? Est-elle capable de réparer les catastrophes qu'elle engendre ?

Justiciables au quotidien

L’Aide Juridictionnelle permet en théorie aux plus démunis d’accéder à la Justice et au Droit. La loi n’est pas à la hauteur de cet enjeu majeur qui exige de rémunérer et non plus d’indemniser. Depuis Lebranchu, peu de progrès pour les avocats souvent quasi-bénévoles. Dans les maisons de Justice et du Droit, les avocats plaident misère, font parfois la Grève pour réclamer des moyens à l’Etat et la même justice pour tous. Mais savoir la machine en panne n’empêche pas les Justiciables d’éviter de découvrir à leurs dépens la procédure pénale, du contrôle d'identité à la sanction. Qu’est ce qu’un procès ? Quelles différences entre les juridictions civiles, pénales, et administratives ?

Dysfonctionnements

Courrier de Lyon, Calas, Dreyfus, Ranucci, Dils, Turquin, Mohamed Bilem, Omar Raddad, Jean Marc Deperrois (affaire de la Josacine) ? Depuis toujours Justice rime avec injustice. Combien d’affaires douteuses ne franchissent jamais la redoutable procédure de révision ? Savoir Oser réhabiliter.

La Justice adoucit-elle les mœurs?

La marge de la société est-elle une cible privilégiée de la Justice ? Comment combat t-elle le fléau de la violence? Comment celle-ci considère t-elle les prisonniers, les handicapés, les minorités, les homosexuels, les homophobes, les étrangers promis à la Double Peine, les expulsés, les sans-papiers, les clandestins, les refus d’embarquer, les réfugiés, les roms, les gens du voyage, les immigrés, les racistes, les laïcs, les discriminateurs, les négationnistes, les antisémites? Quelles « zones d’attente » pour ceux qui rêvent à l'autre vie de l'Asile politique ?

Catastrophes Santé

De Tchernobyl aux ascenseurs d’immeubles de quartier, la Justice doit compenser les injustices naturelles, et pourchasser ceux qui les favorisent : comment traite t-elle Total, 5ème pétrolier mondial (AZF, 30 morts) ? Lutte t-elle contre les dégâts (volontaires ?) de l’amiante, du tabagisme, du chauffardisme, des fraudes médicamenteuses -Distillibène, Hormones de croissance ? Réprime t-elle ceux qui n’ont pas tout fait pour tuer les maladies que sont les Farines animales Creutzfeld-Jakob, la légionellose, l’Hépatite B, l’Hépatite C, la Listeria, le Saturnisme. Comment répare t-elle les catastrophes (Concorde, Pic de Bure, Silo de Baye, Drac, Queen Mary 2, Mont Saint Odile) ? Favorise t-elle la sécurité alimentaire ? Surveille t-elle et garantit-elle le risque zéro contre la pollution des usines, de la Cogema- qui engendrent dioxine et Marées Noires ? Souvenons- nous de l’arrêt scandale du sang contaminé.

Justice Administrative

Sur la Planète Justice, il y a aussi le monde de l’Administration.

Justice civile

Droits d’auteur, brevetabilité des logiciels, expulsions civiles, bioéthique, faillites civiles.

Justice Commerciale

Comment se porte la fameuse Justice Consulaire ? Et quel rôle joue son ami le Sénat, qui a déjà réussi à renvoyer aux oubliettes plusieurs projets de réforme ? Est-elle impossible à réformer ? Est-elle rentable ? Quel droit pour la faillite ? Qu’est ce qu’un Liquidateur judiciaire ?

Affaires Familiales

Divorce, adoption, transsexuels, homoparentalité, mères porteuses, nés sous X, IVG, femmes battures, enlèvement parental, euthanasie, cryogénie: Plus que tout autre, la Famille a structurellement besoin, soif de Justice.